Journal des versions des documents légaux
Nous archivons ici toutes les versions successives de nos documents légaux (mentions légales, politique de confidentialité, politique de cookies) afin de garantir la transparence et la traçabilité des évolutions apportées. Chaque modification matérielle donne lieu à un nouveau numéro de version et à une date de prise d'effet.
Mentions légales
Identité de l'éditeur, hébergeur, directeur de la publication, propriété intellectuelle et compétence juridictionnelle.
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Version 1.0
Mise en ligne le 13 May 2026
Publication initiale conforme à la LCEN (loi n° 2004-575, art. 6-III) et au Code de la propriété intellectuelle.
Politique de confidentialité
Finalités des traitements, bases légales, durées de conservation, sous-traitants et exercice des droits RGPD.
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Version 1.0
Mise en ligne le 13 May 2026
Publication initiale conforme au RGPD (UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
Politique de cookies
Liste détaillée des cookies (nom, finalité, durée, éditeur) et modalités de gestion du consentement.
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Version 1.0
Mise en ligne le 13 May 2026
Publication initiale conforme aux lignes directrices CNIL du 17 septembre 2020.
Méthodologie de versionnage
Nous adoptons un numérotage simple : la version majeure (ex. 2.0) signale une refonte substantielle entraînant un changement matériel des engagements pris envers les utilisateurs ; une version mineure (ex. 1.1) couvre les ajustements rédactionnels, corrections d'erreurs ou précisions sans impact sur les droits des personnes concernées.
Les utilisateurs détenteurs d'un compte sur la plateforme sont notifiés par courriel des changements matériels avant leur prise d'effet, conformément à l'article 13 du RGPD.